Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOELLE DU BREUIL
Numéro de dépôt :
941338
Date de dépôt :
03/12/1975
Lieu de dépôt :
Nantes
Présentation de la marque JOELLE DU BREUIL
Déposée le 3 décembre 1975 par monsieur Hassid (Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nantes), la marque française « JOELLE DU BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JOELLE DU BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JOELLE DU BREUIL est expirée depuis le 3 décembre 1985.
Hassid (Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492